Votre devis d'isolation

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

HGB
9 rue Mozart
35132 VEZIN LE COQUET,
Téléphone : 02.30.21.03.26
Adresse électronique : accueil.isolation@bretisol.fr

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Alan RORTAIS

CONCEPTEUR DU SITE

Agence web Rennes : La Confiserie
, 42 Boulevard Jacques Cartier
 35 000 Rennes

HÉBERGEUR DU SITE

INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE 
Tél. : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.ch

1. OBJET

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et Conditions d’Utilisation du Site par l’Utilisateur. L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions d’Utilisation décrites ci-après. Ces Conditions d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent Site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, HGB bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.

L’ensemble des contenus présents sur ce Site incluant, de manière non limitative, les textes, marques, logos, sons, images, photos, etc. relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, droit des marques et autres droits et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, publication, adaptation, ou diffusion, en tout ou partie, et plus généralement toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin, du contenu de ce site ou de l’un quelconque des logos et/ou des marques sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est purement et simplement interdite.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

HGB est engagée dans une démarche continue de protection des données personnelles, en conformité avec la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et avec le règlement général sur la protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016. Pour toute information relative aux modalités de traitement des données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité

4. COOKIES ET TRACEURS

Pour toute information relative à la gestion des cookies, consultez notre Politique Cookies

Site : © La Confiserie